Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRALSEN HORLOGERIE
/
ACQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACQUA
FRALSEN HORLOGERIE (SA)

Numéro de dépôt :
1411722
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
19/05/1997
ACQUA de FRALSEN HORLOGERIE

Présentation de la marque ACQUA

Déposée le 19 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) FRALSEN HORLOGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « ACQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRALSEN HORLOGERIE domicilié(e) 1, rue Denis Papin, 25023 BESANCON Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FELT. - France.

La marque ACQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACQUA est expirée depuis le 19 mai 1997.

FRALSEN HORLOGERIE a également déposé les autres marques suivantes : FORME ET SANTE , LIBERTY DE TIMEX , F FRALSEN , FRALSEN , F FRALSEN


FRALSEN HORLOGERIE (SA) - 1, rue Denis Papin, 25023 BESANCON Cedex. - France


FELT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Horlogerie et instruments chronométriques exclusivement.